Dans le domaine du BTP, les intempéries sont un facteur déterminant de la rentabilité d’un chantier. En effet, les constructeurs doivent toujours avoir un oeil sur la météo à venir pour à la fois assurer la continuité des travaux et la sécurité de leurs collaborateurs. Cet article sert à comprendre une bonne fois pour toute le système des intempéries dans le BTP.

Un maçon vrd avec un tuba dans une tranché.

Selon la loi, sont considérées comme intempéries les conditions atmosphériques et inondations qui rendent dangereux ou impossible l’avancement d’un chantier. Dans ce cas précis le responsable peut choisir de stopper les travaux et de mettre ses salariés au chômage intempéries. C’est l’Union des caisses intempéries de France qui est alors chargée de rémunérer les ouvriers.

Les critères d’intempéries varient selon l’activité et la zone géographique On en répertorie trois types, à savoir :

  • Les précipitations d’au moins une heure et ayant une hauteur de 1 mm pour chaque période de 8 h à 13 h et 13 h à 18 h ou 10 mm en 30 minutes.
  • Le vent est considéré comme intempérie si sa vitesse dépasse les 60 km/h. La rafale devant être mesurée pendant les heures de travail.
  • Les températures. Sont décomptés les jours pendant lesquels la température est inférieure à -2°c à l’ouverture du chantier. Les jours sont à moitié décomptés si la température est supérieure à -2°c et inférieure à 3°c.

Ces critères n’ont pas de valeur juridique mais peuvent avoir une valeur contractuelle si les deux parties (le constructeur et le client) se sont mises d’accord préalablement.

Pour justifier le congé intempéries le constructeur devra fournir un justificatif disponible en ligne en précisant : la ville du chantier, la période concernée et les paramètres météo.

Rapport pour justifier les intempéries d'un chantier BTP.

Ce sont 210 000 arrêts déclarés sur la période 2016/2017 auprès de l’Union des caisses Intempéries pour 188 000 salariés bénéficiaires d’indemnités pour un coût total de plus de 80 millions d’euros.